|
Le logiciel optimise toujours la contribution de l'employeur tout en respectant les règles contractuelles.
Ainsi, après avoir calculé la contribution que l'employeur "désirerait" effectuer, il alloue celle-ci selon l'ordre le plus économique d'un point de vue fiscal. Pour ce faire, il vérifie si des contributions sont possibles relativement aux garanties I.H. et I.P. et agit en conséquence.
Cette vérification permet donc à l'utilisateur d'effectuer tous les types de scénarios sans avoir à se préoccuper des clauses contractuelles ou des règles fiscales.
Par exemple, dans un scénario "Par Garantie", l'utilisateur pourrait avoir choisi une contribution correspondant à 100% des primes I.H. et I.P., alors que les prestations de ces dernières sont réputées non imposables. Dans un tel cas, Le Collectif calculera le montant que représente 100% des primes I.H. et I.P. comme montant de la contribution et l'affectera à d'autres garanties selon la méthode la plus économique.
De même, dans un calcul par statut, un employeur pourrait choisir de contribuer selon le statut Individuel à propos d'un employé ayant "renoncé" aux couvertures. Dans un tel cas, le système simulerait la prime Individuelle, appliquerait le pourcentage alloué et répartirait le résultat selon la méthode la plus économique, tout en respectant les clauses contractuelles du I.H. et du I.P. |
